Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURES & RANGEMENTS
BELIPA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98741750
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque STRUCTURES & RANGEMENTS

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) BELIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STRUCTURES & RANGEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIPA domicilié(e) 101 route de Tours, 72220 ECOMMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 003 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON - France.

La marque STRUCTURES & RANGEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURES & RANGEMENTS est expirée depuis le 15 juillet 2008.

BELIPA a également déposé les autres marques suivantes : BELACLOISON , BELALAM , BELAFLOOR , BELADECOR , BELIPA , BELAPAN , BELADAL , ARTPHONY


BELIPA, (Société Anonyme) - 101 route de Tours, 72220 ECOMMOY - France - SIREN 335003323


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Meubles métalliques. Meubles non métalliques, en particulier meubles de complément, meubles de rangement d'intérieur, étagères.